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Marques déposées par BAUBIL Jean Pierre
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LE TOURTON DES ALPES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TOURTON DES ALPES
BAUBIL Jean Pierre, LE TOURTON DES ALPES

Numéro de dépôt :
92424064
Date de dépôt :
15/06/1992
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
15/06/2012

Présentation de la marque LE TOURTON DES ALPES

Déposée le 15 juin 1992 par BAUBIL Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « LE TOURTON DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est BAUBIL Jean Pierre, LE TOURTON DES ALPES domicilié(e) 5 Rue de Valserres,05000 GAP (dossier no 2222873) - 05000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUBIL Jean Pierre domicilié(e) 1 Rue des Cordiers,05000 GAP (dossier no 2222873) - 05000 - France.

La marque LE TOURTON DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TOURTON DES ALPES est expirée depuis le 15 juin 2012.


BAUBIL Jean Pierre, LE TOURTON DES ALPES - 5 Rue de Valserres,05000 GAP (dossier no 2222873) - 05000 - France


BAUBIL Jean Pierre - 1 Rue des Cordiers,05000 GAP (dossier no 2222873) - 05000 - France


Inscription le 28 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439459 - Publication au BOPI 2006-08-28

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2002 n°2222873 - Publication au BOPI 2002-06-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Inscription le 29 juillet 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°605225 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29

Farines et préparations faites de céréales Restauration (Alimentation) Hébergement temporaire Vêtements, Chaussures Chapellerie

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.