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Marques déposées par BAUBEAU Patrice
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HISCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISCOM
BAUBEAU Patrice, Jacques, Marie

Numéro de dépôt :
1695448
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2001
HISCOM de BAUBEAU Patrice

Présentation de la marque HISCOM

Déposée le 26 septembre 1991 par BAUBEAU Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HISCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAUBEAU Patrice, Jacques, Marie, domicilié(e) 50 boulevard WALLACE, 92800 PUTEAUXLAVIT d'HAUTEFORT Arnaud,88, rue Saint Louis en L'Ile, 75004 PARIS - France.

La marque HISCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISCOM est expirée depuis le 26 septembre 2001.


BAUBEAU Patrice, Jacques, Marie - 50 boulevard WALLACE, 92800 PUTEAUXLAVIT d'HAUTEFORT Arnaud,88, rue Saint Louis en L'Ile, 75004 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

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