Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATYSCAF
/
RUBAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUBAN
BATYSCAF, SARL

Numéro de dépôt :
4342733
Date de dépôt :
03/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2027
RUBAN de BATYSCAF

Présentation de la marque RUBAN

Déposée par voie électronique le 3 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATYSCAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATYSCAF domicilié(e) 2 rue de cornen - 44510 - Le pouliguen - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 914 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATYSCAF, SARL, M. Stephen Archambaud domicilié(e) 2 RUE de cornen - 44510 - LE POULIGUEN - France.

La marque RUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBAN arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.


BATYSCAF, SARL - 2 rue de cornen - 44510 - Le pouliguen - France - SIREN 817914096


BATYSCAF, SARL, M. Stephen Archambaud - 2 RUE de cornen - 44510 - LE POULIGUEN - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Publicité ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; conseils en communication (publicité) ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs .