Marque enregistrée - Marque en vigueur

PORC OCEAN
BATY VIANDES, SAS

Numéro de dépôt :
4322034
Date de dépôt :
13/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2026
PORC OCEAN de BATY VIANDES

Présentation de la marque PORC OCEAN

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATY VIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PORC OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATY VIANDES domicilié(e) 11 RUE THOMAS PORTAU - 79000 - NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric LOUVEAU domicilié(e) 11 RUE THOMAS PORTAU - 79000 - NIORT - France.

La marque PORC OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322034.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC OCEAN arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.

BATY VIANDES a également déposé les autres marques suivantes : Rose Cochon , PORC GOURMETS QUALITE & GOUT , BATY VIANDES , POITOUPORC QUALITE & GOUT


BATY VIANDES, SAS - 11 RUE THOMAS PORTAU - 79000 - NIORT - France


M. Frédéric LOUVEAU - 11 RUE THOMAS PORTAU - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Viande.