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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATY CYCLES
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BATY CYCLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATY CYCLES
BATY CYCLES, SARL

Numéro de dépôt :
4353591
Date de dépôt :
11/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2027

Présentation de la marque BATY CYCLES

Déposée par voie électronique le 11 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATY CYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATY CYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATY CYCLES domicilié(e) 5 rue de l'energie - 73540 - La Bathie - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 547 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fabien baty domicilié(e) 5 RUE energie - 73540 - LA BATHIE - France.

La marque BATY CYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATY CYCLES arrivera à expiration en date du 11 avril 2027.


BATY CYCLES, SARL - 5 rue de l'energie - 73540 - La Bathie - France - SIREN 539547042


M. fabien baty - 5 RUE energie - 73540 - LA BATHIE - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 15 mars 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°719059 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-15

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.