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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) batvert
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Batvert ecoproduits pour l'habitat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Batvert ecoproduits pour l'habitat
batvert, sas

Numéro de dépôt :
3802205
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2021
Batvert ecoproduits pour l\'habitat de batvert

Présentation de la marque Batvert ecoproduits pour l'habitat

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) batvert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Batvert ecoproduits pour l'habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) batvert domicilié(e) 100 Boulevard Jean Jaurès - 78800 - Houilles - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 779 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, batvert domicilié(e) 100 Boulevard Jean Jaurès - 78800 - Houilles - France.

La marque Batvert ecoproduits pour l'habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 11 19 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Batvert ecoproduits pour l'habitat est expirée depuis le 31 janvier 2021.


batvert, sas - 100 Boulevard Jean Jaurès - 78800 - Houilles - France - SIREN 529779779


batvert - 100 Boulevard Jean Jaurès - 78800 - Houilles - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Restauration de mobilier ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure.