Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATUT SA
/
ARCH'AGRI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCH'AGRI
BATUT SA, SA

Numéro de dépôt :
4077272
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/03/2024
ARCH\'AGRI de BATUT SA

Présentation de la marque ARCH'AGRI

Déposée le 17 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) BATUT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARCH'AGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATUT SA domicilié(e) ZA de Caylus - 12630 - AGEN D'AVEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 303 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATUT, SA, M. BATUT Guillem domicilié(e) ZA de Caylus - 12630 - AGEN D'AVEYRON - France.

La marque ARCH'AGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCH'AGRI est expirée depuis le 17 mars 2024.


BATUT SA, SA - ZA de Caylus - 12630 - AGEN D'AVEYRON - France - SIREN 303303796


BATUT, SA, M. BATUT Guillem - ZA de Caylus - 12630 - AGEN D'AVEYRON - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction).