Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CERAMIQUE DU BERRY PRODUCTION BATTU
Numéro de dépôt :
1077107
Date de dépôt :
09/11/1978
Lieu de dépôt :
CHATEAUROUX
Présentation de la marque CERAMIQUE DU BERRY PRODUCTION BATTU
Déposée le 9 novembre 1978 par monsieur BATTU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATEAUROUX), la marque française « CERAMIQUE DU BERRY PRODUCTION BATTU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CERAMIQUE DU BERRY PRODUCTION BATTU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CERAMIQUE DU BERRY PRODUCTION BATTU est expirée depuis le 9 novembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026