Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KEOPS CREATION
BATTON Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1724718
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
DIGNE
Date d'expiration :
05/12/2001
KEOPS CREATION de BATTON Jean-Pierre

Présentation de la marque KEOPS CREATION

Déposée le 5 décembre 1991 par BATTON Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIGNE), la marque française « KEOPS CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BATTON Jean-Pierre, domicilié(e) 58 Avenue Emile AUBERT, 04400 BARCELONNETTE - France.

La marque KEOPS CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KEOPS CREATION est expirée depuis le 5 décembre 2001.


BATTON Jean-Pierre - 58 Avenue Emile AUBERT, 04400 BARCELONNETTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Céramique, gres, faiences, Modelages en terres et en platre, staff. Pierres reconstituées: Colonnes, Consoles, Balustres, Escaliers, Pilastres, Panneaux décoratifs, pieds de lampes, fontaines, cheminées

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.