Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES BAZILLES Appellation Bordeaux Supérieur Controlée
Monsieur BATTISTON Pierre, "SABLONS" LES PEINTURES, 33230 COUTRAS.

Numéro de dépôt :
1222751
Date de dépôt :
06/12/1982
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/12/1992

Présentation de la marque CHATEAU LES BAZILLES Appellation Bordeaux Supérieur Controlée

Déposée le 6 décembre 1982 par monsieur BATTISTON Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES BAZILLES Appellation Bordeaux Supérieur Controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BATTISTON Pierre - France.

La marque CHATEAU LES BAZILLES Appellation Bordeaux Supérieur Controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES BAZILLES Appellation Bordeaux Supérieur Controlée est expirée depuis le 6 décembre 1992.


Monsieur BATTISTON Pierre, "SABLONS" LES PEINTURES, 33230 COUTRAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

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