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Marques déposées par BATTISTON Armand
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CHATEAU LES BAZILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LES BAZILLES
BATTISTON Armand

Numéro de dépôt :
98715719
Date de dépôt :
27/01/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2028

Présentation de la marque CHATEAU LES BAZILLES

Déposée le 27 janvier 1998 par BATTISTON Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES BAZILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est BATTISTON Armand domicilié(e) 26 SABLON - 33230 - LES PEINTURES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BATTISTON Armand domicilié(e) 26 SABLON - 33230 - LES PEINTURES - France.

La marque CHATEAU LES BAZILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LES BAZILLES arrivera à expiration en date du 27 janvier 2028.


BATTISTON Armand - 26 SABLON - 33230 - LES PEINTURES - France


Monsieur BATTISTON Armand - 26 SABLON - 33230 - LES PEINTURES - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2007 n°2358412 - Publication au BOPI 2007-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2017 n°2665277 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2017-11-28

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES BAZILLES.