Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOREVA… ET VOUS DORMEZ BIEN
BATTISTINI Jean-Louis

Numéro de dépôt :
3444449
Date de dépôt :
03/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2026
DOREVA… ET VOUS DORMEZ BIEN de BATTISTINI Jean-Louis

Présentation de la marque DOREVA… ET VOUS DORMEZ BIEN

Déposée le 3 août 2006 par BATTISTINI Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOREVA… ET VOUS DORMEZ BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-36 du 8 septembre 2006.

Le déposant est BATTISTINI Jean-Louis domicilié(e) 25 rue de la Maladière - 21121 - DAIX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque DOREVA… ET VOUS DORMEZ BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3444449.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOREVA… ET VOUS DORMEZ BIEN arrivera à expiration en date du 3 août 2026.

BATTISTINI Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : , doreva , DOREVA , JEAN-LOUIS BATTISTINI


BATTISTINI Jean-Louis - 25 rue de la Maladière - 21121 - DAIX - France


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Inscription le 31 août 2009 - Concession de licence n°505228 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Inscription le 2 novembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°509191 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2016 n°2618034 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-11

Appareil et installation d'éclairage ; lampe d'éclairage ; lampe électrique, lanterne ; lustre ; suspension de lampe.Matelas à air à usage non médical ; oreillers à air à usage non médical ; armoires ; bahuts ; banc ; coffre à bijoux ; canapé ; chaise ; chaise longue ; chaise haute pour enfants ; coffre à jouets ; coffre non métallique ; coffret ; commode ; comptoir ; matériel de couchage ; coussin ; divan ; étagère ; ganitures de lits ; garniture de meubles ; garniture de portes ; glace (miroir) ; jardinière ; literie ; lits ; garniture de lit (non métallique) ; sommier de lit ; matelas ; meuble ; meuble de bureau ; meuble métallique ; porte de meuble ; rayon de meuble ; plaque de verre pour miroir ; oreiller ; paillasse ; paravents ; porte-manteau ; porte-parapluie ; porte de meuble ; rails, tringles et anneaux de rideaux ; secrétaires ; siège métallique ou non ; sofa ; tables ; table de toilette ; chaise longue transatlantique ; traversin ; vaisselier ; vitrine.Tissus d'ameublement ; housse pour coussin ; couverture de lit ; couvre-lit ; dessus de lit ; drap ; édredon ; enveloppe de matelas ; housse de protection pour meuble ; housse d'oreiller ; housse pour coussin ; linge de bain, de lit, de maison, de table ; literie (linge de lit) ; enveloppe de matelas, toile à matelas ; étoffe pour meuble ; revêtement de meuble en matières plastiques et textiles ; tissu pour meuble ; housse et taie d'oreiller.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).