Déposée le 6 avril 2005 par BATTISTINI Jean-Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOREVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est BATTISTINI Jean-Louis domicilié(e) 25 rue de la Maladière - 21121 - DAIX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque DOREVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATTISTINI Jean-Louis - 25 rue de la Maladière - 21121 - DAIX - France
JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Inscription le 31 août 2009 - Concession de licence n°505228 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31
Inscription le 2 novembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°509191 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2014 n°2572735 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-11-28
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; lits ; matelas ; oreillers ; literie à l'exception du linge de lit. Linge de lit ; literie (linge). Tapis ; revêtements de sol (à l'exception des peintures et des carrelages).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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