Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULISCOP
B@TIROC PROTECT, Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3966770
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2022
COULISCOP de B@TIROC PROTECT

Présentation de la marque COULISCOP

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B@TIROC PROTECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COULISCOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B@TIROC PROTECT domicilié(e) 17 rue du 11 Novembre 1918 - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 868 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme. Noélie CARRON domicilié(e) Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - Lyon - France.

La marque COULISCOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULISCOP est expirée depuis le 7 décembre 2022.

B@TIROC PROTECT a également déposé les autres marques suivantes : GEMABLOC


B@TIROC PROTECT, Société Par Actions Simplifiée - 17 rue du 11 Novembre 1918 - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 503868085


Cabinet PLASSERAUD, Mme. Noélie CARRON - Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; quincaillerie métallique ; échafaudages métalliques ; garde-corps métalliques, poutrelles métalliques permettant la surélévation d'un garde-corps.