Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU CHARRETTE EN PROVENCE
Monsieur BATTINI Michel
Madame HASSEN Suzel

Numéro de dépôt :
3156289
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
28/03/2012
BLEU CHARRETTE EN PROVENCE de BATTINI Michel

Présentation de la marque BLEU CHARRETTE EN PROVENCE

Déposée le 28 mars 2002 par monsieur BATTINI Michel et madame HASSEN Suzel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « BLEU CHARRETTE EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Les déposants sont monsieur BATTINI Michel domicilié(e) 16 rue du Thym "Les Clairières",13170 LES PENNES MIRABEAU - 13170 - France et madame HASSEN Suzel domicilié(e) 123, traverse Parangon Bât D6,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme HASSEN SUZEL domicilié(e) 123, traverse Parangon Bâtiment D6,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

La marque BLEU CHARRETTE EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU CHARRETTE EN PROVENCE est expirée depuis le 28 mars 2012.


Monsieur BATTINI Michel - 16 rue du Thym "Les Clairières",13170 LES PENNES MIRABEAU - 13170 - France

Madame HASSEN Suzel - 123, traverse Parangon Bât D6,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Mme HASSEN SUZEL - 123, traverse Parangon Bâtiment D6,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver et parfumer à l'exception des huiles essentielles. Préparation pour nettoyer polir et dégraisser et abraser. Savons. Sels pour le bain. Préparation cosmétiques pour le bain. Encens. Pôts pourris odorants. Parfumerie cosmétiques lotions pour les cheveux dentifrices. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué, peignes et éponges, mosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage paille de fer, verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction). Verrerie porcelaine et faïence à savoir bougeoirs non en métaux précieux cache pot non en papier ; figurines en porcelaine ou en verre – mosaïques en verre non pour la construction – vases non en métaux précieux vaisselle non en métaux précieux – verres (récipients). Flacons non en métaux précieux. Porte-savon. Porte serviette non en métaux précieux. Pulverisateurs de parfums – vaporisateurs de parfum. Produits textiles, à savoir ; tissus en jute, en laine, en lin, en flanelle, en toile, en coton, en chanvre, linge de maison, de table, de toilette. Tissus.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).