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Marques déposées par monsieur BATTINI Jean-Luc
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TOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOM
MR BATTINI Jean-Luc

Numéro de dépôt :
1700272
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2011

Présentation de la marque TOM

Déposée le 17 octobre 1991 par monsieur BATTINI Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BATTINI Jean-Luc domicilié(e) 37 rue GUERSANT, 75017 PARIS (dossier no 2207199) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR BATTINI Jean-Luc domicilié(e) (dossier no 2207199) - France.

La marque TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOM est expirée depuis le 17 octobre 2011.

BATTINI Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : ARSENIC , NYMPHE , SOIZIC , YOLANDE , CHRIS , MARY BATTINI , EVE AUTO , 3615 YOU , "3615 ARIANE" , PASSIONS de Femmes


MR BATTINI Jean-Luc - 37 rue GUERSANT, 75017 PARIS (dossier no 2207199) - France


MR BATTINI Jean-Luc - (dossier no 2207199) - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2001 n°2207199 - Publication au BOPI 2001-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Communications- service télématique.Services;permettent à une personne de converser avec une autre, transmettent des messages d'une personne a une autre et placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre(radio et télévision).Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques,télégraphiques ou téléphoniques.Téléscription;.Transmission de messages,télégrammes