Déposée le 10 mars 1995 par BATTINI Jean-Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE FOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est BATTINI Jean-Luc, domicilié(e) 21 bis, rue d'Armaillé, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATTINI Jean-Luc - France.
La marque LE FOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATTINI Jean-Luc - 21 bis, rue d'Armaillé, 75017 PARIS - France
BATTINI Jean-Luc - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-44
Inscription le 31 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488369 - Publication au BOPI 2008-12-31
Demande de renouvellement le 30 juin 2005 n°2292158 - Publication au BOPI 2005-06-30
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.Télécommunications.Radio.Télévision.Service télématique.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Téléscription.Transmission de messages, télégrammes.Télécommunications.Communications par terminaux d'ordinateurs. -Education et divertissement - Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours.Hôtellerie, restauration.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Programmation pour ordinateurs.Services de reporters.Filmage sur bande vidéo.Gestion de lieux d'expositions.Locations de temps d'accès à un centre serveur de bases de donnés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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