Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME
BATTINI Jean-Luc

Numéro de dépôt :
3170971
Date de dépôt :
25/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2012
HOME de BATTINI Jean-Luc

Présentation de la marque HOME

Déposée le 25 juin 2002 par BATTINI Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est BATTINI Jean-Luc, domicilié(e) 37, rue Guersant, ,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Battini Jean-Luc, domicilié(e) 37, rue Guersant, ,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME est expirée depuis le 25 juin 2012.

BATTINI Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : MARY BATTINI , PASSIONS de Femmes , Ariane EST UN PRENOM MYTHOLOGIQUE qui n'appartient à personne , RIANE , Orgasmes , LOVE (LE LIVRE) HISTOIRES & COULISSES DE MARQUES (DE LA MARQUE LOVE) LUXE MAFIA & PARADIS FISCAUX! DES ANTILLES A LA SUISSE! , MIRABELLE , 3615 PAMELA , SOS2 , VIVIANE


BATTINI Jean-Luc - 37, rue Guersant, ,75017 PARIS - 75017 - France


Battini Jean-Luc, - 37, rue Guersant, ,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 5 mai 2003 - Rejet partiel n°370266 - Publication au BOPI 2003-05-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles) caractères d'imprimerie ; clichés. Filtres à café en papier. Sacs à ordure en papier. Cartonnages. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Tubes en carton. Journaux. Magazines. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.