Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ARTE
BATTINI Jean-Luc

Numéro de dépôt :
92409956
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ARTE

Déposée le 12 mars 1992 par BATTINI Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTE »

Le déposant est BATTINI Jean-Luc, domicilié(e) 21 bis, rue d'Armaillé, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATTINI Jean-Luc - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque ARTE est expirée depuis le 12 mars 2002.

BATTINI Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : ARSENIC , NYMPHE , SOIZIC , YOLANDE , CHRIS , MARY BATTINI , EVE AUTO , 3615 YOU , "3615 ARIANE" , PASSIONS de Femmes


BATTINI Jean-Luc - 21 bis, rue d'Armaillé, 75017 PARIS - France


BATTINI Jean-Luc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Inscription le 5 décembre 2000 - Renonciation totale n°312364 - Publication au BOPI 2000-12-05

Inscription le 13 juin 2000 - Renonciation partielle n°301850 - Publication au BOPI 2000-06-13

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Appareils et instruments scientifiques,nautiques,géodésiques électriques , photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des image; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.Communications.Radio.Télévision.Service télématique.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Téléscription.Transmission de messages, télégrammes.Télécommunications.Communications par terminaux d'ordinateurs.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Agences matrimoniales.Pompes funèbres.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Service de reporters.Filmage sur bande vidéo.Gestion de lieux d'expositions.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de donnés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.