Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIDE ET SOLIDARITE A ET S
BATTINI Jean-Luc

Numéro de dépôt :
1638989
Date de dépôt :
17/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2001
AIDE ET SOLIDARITE A ET S de BATTINI Jean-Luc

Présentation de la marque AIDE ET SOLIDARITE A ET S

Déposée le 17 janvier 1991 par BATTINI Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIDE ET SOLIDARITE A ET S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BATTINI Jean-Luc, domicilié(e) 21bis rue d'Armaillé, 75017 PARIS - France.

La marque AIDE ET SOLIDARITE A ET S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIDE ET SOLIDARITE A ET S est expirée depuis le 17 janvier 2001.

BATTINI Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : ARSENIC , NYMPHE , SOIZIC , YOLANDE , CHRIS , MARY BATTINI , EVE AUTO , 3615 YOU , "3615 ARIANE" , PASSIONS de Femmes


BATTINI Jean-Luc - 21bis rue d'Armaillé, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants produits pour animaux nuisibles, Appareil et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques,cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images supports d'enregistrement magnétiques disques acoustiques, distributeurs automatiques, équipement pour le traitement de l'information.Logiciels.Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux dents artificiels, matériel orthopédiques.Papier, carton et produits de ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie articles pour reliures;photographies papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machine à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie,clichés-publicité et affaires, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale.Services de communications, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons, Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurances et Finances.Assurances.Caisses de prévoyance Services de souscription d'Assurances.Banque.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage Recouvrements des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédits.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Constructions et réparations.Construction d'édifices Entreprises de fumisterie.Travaux publics.Travaux ruraux.Entretien ou nettoyage de batiments de locaux, du sol.Entretien ou nettoyages d'objets divers.Réparations, transformations de vêtements.Réparation de mobilier, instruments, outils - Communications.Service télématique.Service permettant à une personne de converser avec une autre, transmettent des messages d'une personne à une autre et placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio, télévision) Agences de presse, d'informations.Communication radiophoniques, télégraphique téléphoniques.Téléscription.Transmission de messages, télégrammes.Transports et entrepôts.Transport de personne ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages, Agences de tourisme et de voyage, réservation de places.Location de chevaux, de véhicules, de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises en vue de leur préservation où gardiennage.Dépôts.Gardiennage d'habits.Garage de véhicules de transport.Location de réfrigérateurs.Location de garages.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livre revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux;Divertissements spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agence pour artistes.Location de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires, de décors de théâtres.Distribution de journaux.Organisation de concours.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salon de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans.Travaux du génie.Prospection Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements de literie, d'appareils de distributeurs.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.