Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONSIGNY
Numéro de dépôt :
1385240
Date de dépôt :
15/12/1986
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
15/12/1996
Présentation de la marque MONSIGNY
Déposée le 15 décembre 1986 par BATTEUX Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « MONSIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MONSIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATTEUX Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168392 - Publication au BOPI 1994-01-24