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Marques déposées par BATTEUX Sylvain
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DUCHATEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCHATEL
BATTEUX Sylvain

Numéro de dépôt :
1443144
Date de dépôt :
03/03/1987
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
03/03/1997

Présentation de la marque DUCHATEL

Déposée le 3 mars 1987 par BATTEUX Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « DUCHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BATTEUX Sylvain, domicilié(e) 15, allée des Tilleuls, FONTAINE S/AY, 51160 AY. - France.

La marque DUCHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BATTEUX Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : MONSIGNY , LA DEMOISELLE , VEUVE LORINET


BATTEUX Sylvain - 15, allée des Tilleuls, FONTAINE S/AY, 51160 AY. - France


Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189129 - Publication au BOPI 1995-09-07

Vins d'appellation d'origine, Champagne, vins mousseux d'appellation d'origine, liqueurs et spiritueux dont eaux de vie exclusivement d'appellation d'origine.