Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROCHERET
BATTEUX Isabelle
BATTEUX Stéphanie
BATTEUX Ludovic

Numéro de dépôt :
1394927
Date de dépôt :
11/02/1987
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
11/02/2007

Présentation de la marque ROCHERET

Déposée le 11 février 1987 par BATTEUX Isabelle, BATTEUX Stéphanie, BATTEUX Ludovic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « ROCHERET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont BATTEUX Isabelle , domicilié(e) 21 bis Grande rue, 51160 FONTAINE SUR AY (dossier no 2082938) - France, BATTEUX Stéphanie, domicilié(e) 21 bis Grande rue, 51160 FONTAINE SUR AY (dossier no 2082938) - France, BATTEUX Ludovic, domicilié(e) 21 bis Grande rue, 51160 FONTAINE SUR AY (dossier no 2082938) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BATTEUX Isabelle domicilié(e) (dossier no 2082938) - France.

La marque ROCHERET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROCHERET est expirée depuis le 11 février 2007.

BATTEUX Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : LUC VIROT , CHARLES CERNIER , HUGUES CAPET CUVEE DU MILLENAIRE , FLORENT LAVOISIER , PAUL LETRIER , FRANCOIS DAUMALE , RESERVE DU GENERAL , LOUIS DOMCOURT


BATTEUX Isabelle - 21 bis Grande rue, 51160 FONTAINE SUR AY (dossier no 2082938) - France

BATTEUX Stéphanie - 21 bis Grande rue, 51160 FONTAINE SUR AY (dossier no 2082938) - France

BATTEUX Ludovic - 21 bis Grande rue, 51160 FONTAINE SUR AY (dossier no 2082938) - France


Mme BATTEUX Isabelle - (dossier no 2082938) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Renouvellement avec limitation le 22 janvier 1997 n°2082938 - Publication au BOPI 1997-01-22

Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°401886 - Publication au BOPI 2004-10-27

Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189129 - Publication au BOPI 1995-09-07

Inscription - Renonciation partielle n°27258 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°27258 - Publication au BOPI

Champagne.