Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BATTEUX Isabelle
/
PAUL LETRIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAUL LETRIER
BATTEUX Isabelle

Numéro de dépôt :
1370413
Date de dépôt :
20/11/1985
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
20/11/2005
PAUL LETRIER de BATTEUX Isabelle

Présentation de la marque PAUL LETRIER

Déposée le 20 novembre 1985 par BATTEUX Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « PAUL LETRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BATTEUX Isabelle, domicilié(e) 21 Bis Grande rue, 51160 FONTAINE SUR AY (dossier no 2053149) - France.

La marque PAUL LETRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAUL LETRIER est expirée depuis le 20 novembre 2005.

BATTEUX Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : ROCHERET , LUC VIROT , CHARLES CERNIER , HUGUES CAPET CUVEE DU MILLENAIRE , FLORENT LAVOISIER , FRANCOIS DAUMALE , RESERVE DU GENERAL , LOUIS DOMCOURT


BATTEUX Isabelle - 21 Bis Grande rue, 51160 FONTAINE SUR AY (dossier no 2053149) - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 1995 n°2053149 - Publication au BOPI 1995-08-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription le 5 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373522 - Publication au BOPI 2003-06-05

Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189129 - Publication au BOPI 1995-09-07

Tous vins, vins de provenance française à savoir Champagne, vins mousseux, liqueurs et spiritueux divers.