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Marques déposées par BATTEUX Isabelle
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LOUIS DOMCOURT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOUIS DOMCOURT
BATTEUX Isabelle

Numéro de dépôt :
1394926
Date de dépôt :
11/02/1987
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
11/02/2007

Présentation de la marque LOUIS DOMCOURT

Déposée le 11 février 1987 par BATTEUX Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « LOUIS DOMCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BATTEUX Isabelle, domicilié(e) 21 Bis Grande Rue, 51160 FONTAINE SUR AY (dossier no 2082936) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MME BATTEUX Isabelle domicilié(e) (dossier no 2082936) - France.

La marque LOUIS DOMCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOUIS DOMCOURT est expirée depuis le 11 février 2007.

BATTEUX Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : ROCHERET , LUC VIROT , CHARLES CERNIER , HUGUES CAPET CUVEE DU MILLENAIRE , FLORENT LAVOISIER , PAUL LETRIER , FRANCOIS DAUMALE , RESERVE DU GENERAL


BATTEUX Isabelle - 21 Bis Grande Rue, 51160 FONTAINE SUR AY (dossier no 2082936) - France


MME BATTEUX Isabelle - (dossier no 2082936) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1997 n°2082936 - Publication au BOPI 1997-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 5 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373522 - Publication au BOPI 2003-06-05

Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189129 - Publication au BOPI 1995-09-07

Tous vins, vins de provenance française à savoir Champagne, vins mousseux, liqueurs et spiritueux divers.