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Marques déposées par BATTEUX Isabelle
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FRANCOIS DAUMALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCOIS DAUMALE
BATTEUX Isabelle

Numéro de dépôt :
1337742
Date de dépôt :
03/09/1985
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
03/09/2005
FRANCOIS DAUMALE de BATTEUX Isabelle

Présentation de la marque FRANCOIS DAUMALE

Déposée le 3 septembre 1985 par BATTEUX Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « FRANCOIS DAUMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BATTEUX Isabelle, domicilié(e) 21 bis Grande rue, 51160 FONTAINE SUR AY (dossier no 2053148) - France.

La marque FRANCOIS DAUMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCOIS DAUMALE est expirée depuis le 3 septembre 2005.

BATTEUX Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : ROCHERET , LUC VIROT , CHARLES CERNIER , HUGUES CAPET CUVEE DU MILLENAIRE , FLORENT LAVOISIER , PAUL LETRIER , RESERVE DU GENERAL , LOUIS DOMCOURT


BATTEUX Isabelle - 21 bis Grande rue, 51160 FONTAINE SUR AY (dossier no 2053148) - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 1995 n°2053148 - Publication au BOPI 1995-08-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 5 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373522 - Publication au BOPI 2003-06-05

Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189129 - Publication au BOPI 1995-09-07

Tous vins, vins de provenance française à savoir Champagne, vins mousseux, liqueurs et spiritueux divers.