Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERMASCIENCE
BATTEUR INVESTISSEMENTS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1496983
Date de dépôt :
31/08/1988
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
28/07/2008
THERMASCIENCE de BATTEUR INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque THERMASCIENCE

Déposée le 31 août 1988 par la Société Anonyme (SA) BATTEUR INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « THERMASCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATTEUR INVESTISSEMENTS domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR (dossier no 2123117) - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 820 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BATTEUR INVESTISSEMENTS Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2123117) - France.

La marque THERMASCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMASCIENCE est expirée depuis le 28 juillet 2008.

BATTEUR INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : SAUL ACTION OLEOGEL ACTIF , MOUSTIDOSE , QS 200 , CHLORATAUPE 50 , TICKET VERT , TICKET VERT , UNE VAGUE DE BIEN ETRE , THERMASCIENCE , GRACAN , BIKIT


BATTEUR INVESTISSEMENTS Société Anonyme - Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR (dossier no 2123117) - France - SIREN 633820113


BATTEUR INVESTISSEMENTS Service Juridique - (dossier no 2123117) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1998 n°2123117 - Publication au BOPI 1998-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 4 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468264 - Publication au BOPI 2008-02-04

Inscription le 16 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249846 - Publication au BOPI 1998-02-16

Produits marins à usage médical, et d'hygiène.