MOUSTIDOSE
Présentation de la marque MOUSTIDOSE
Déposée le 13 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BATTEUR INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSTIDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOUSTIDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759976.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSTIDOSE est expirée depuis le 13 novembre 2008.
BATTEUR INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18
Inscription le 21 août 2000 - Concession de licence n°305986 - Publication au BOPI 2000-08-21
Inscription le 19 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302334 - Publication au BOPI 2000-06-19
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52