Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSTIDOSE
BATTEUR INVESTISSEMENTS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98759976
Date de dépôt :
13/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2008

Présentation de la marque MOUSTIDOSE

Déposée le 13 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BATTEUR INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSTIDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATTEUR INVESTISSEMENTS domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 820 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATTEUR INVESTISSEMENTS - France.

La marque MOUSTIDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759976.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSTIDOSE est expirée depuis le 13 novembre 2008.

BATTEUR INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : SAUL ACTION OLEOGEL ACTIF , QS 200 , THERMASCIENCE , CHLORATAUPE 50 , TICKET VERT , TICKET VERT , UNE VAGUE DE BIEN ETRE , THERMASCIENCE , GRACAN , BIKIT


BATTEUR INVESTISSEMENTS Société Anonyme - Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 633820113


BATTEUR INVESTISSEMENTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Inscription le 21 août 2000 - Concession de licence n°305986 - Publication au BOPI 2000-08-21

Inscription le 19 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302334 - Publication au BOPI 2000-06-19

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Compresses calmantes, désinfectants à usage hygiénique ; produits anti-moustiques.