Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Li RACAN
BATTEUR INVESTISSEMENTS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98767596
Date de dépôt :
29/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2008

Présentation de la marque Li RACAN

Déposée le 29 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BATTEUR INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Li RACAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATTEUR INVESTISSEMENTS domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 820 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATTEUR INVESTISSEMENTS - France.

La marque Li RACAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Li RACAN est expirée depuis le 29 décembre 2008.

BATTEUR INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : SAUL ACTION OLEOGEL ACTIF , MOUSTIDOSE , QS 200 , THERMASCIENCE , CHLORATAUPE 50 , TICKET VERT , TICKET VERT , UNE VAGUE DE BIEN ETRE , THERMASCIENCE , GRACAN


BATTEUR INVESTISSEMENTS Société Anonyme - Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 633820113


BATTEUR INVESTISSEMENTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305983 - Publication au BOPI 2000-08-21

Inscription le 6 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362529 - Publication au BOPI 2003-01-06

Inscription le 19 décembre 2000 - Concession de licence n°313360 - Publication au BOPI 2000-12-19

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.