Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARBRE A SAVON
BATTEUR INVESTISSEMENTS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98760231
Date de dépôt :
17/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2008

Présentation de la marque L'ARBRE A SAVON

Déposée le 17 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BATTEUR INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARBRE A SAVON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATTEUR INVESTISSEMENTS domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 820 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATTEUR INVESTISSEMENTS - France.

La marque L'ARBRE A SAVON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARBRE A SAVON est expirée depuis le 17 novembre 2008.

BATTEUR INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : SAUL ACTION OLEOGEL ACTIF , MOUSTIDOSE , QS 200 , THERMASCIENCE , CHLORATAUPE 50 , TICKET VERT , TICKET VERT , UNE VAGUE DE BIEN ETRE , THERMASCIENCE , GRACAN


BATTEUR INVESTISSEMENTS Société Anonyme - Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 633820113


BATTEUR INVESTISSEMENTS - France


Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467950 - Publication au BOPI 2008-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Savons, produits cosmétiques, huiles essentielles, parfums, lotions pour le corps, dentifrices.