Déposée le 8 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BATTEUR INVESTISSEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CÔTÉ MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATTEUR INVESTISSEMENTS domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 820 113 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATTEUR INVESTISSEMENTS - France.
La marque CÔTÉ MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATTEUR INVESTISSEMENTS Société Anonyme - Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 633820113
BATTEUR INVESTISSEMENTS - France
Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467950 - Publication au BOPI 2008-01-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Savons, eau de cologne, eau de toilette, produits de parfumerie, cosmétiques, produits pour le bain et la douche, huiles essentielles, shampooings, lotions pour les cheveux. Produits pharmaceutiques et hygiéniques, parfums de maison, désodorisants d'intérieur.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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