Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHLORATAUPE 50
BATTEUR INVESTISSEMENTS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1419341
Date de dépôt :
17/07/1987
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
17/07/2007

Présentation de la marque CHLORATAUPE 50

Déposée le 17 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) BATTEUR INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « CHLORATAUPE 50 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATTEUR INVESTISSEMENTS domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle, 14200 Hérouville Saint Clair (dossier no 2094526) - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 820 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BATTEUR INVESTISSEMENTS (anciennement SOREC SA) domicilié(e) (dossier no 2094526) - France.

La marque CHLORATAUPE 50 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHLORATAUPE 50 est expirée depuis le 17 juillet 2007.

BATTEUR INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : SAUL ACTION OLEOGEL ACTIF , MOUSTIDOSE , QS 200 , THERMASCIENCE , TICKET VERT , TICKET VERT , UNE VAGUE DE BIEN ETRE , THERMASCIENCE , GRACAN , BIKIT


BATTEUR INVESTISSEMENTS, société anonyme - Avenue du Général de Gaulle, 14200 Hérouville Saint Clair (dossier no 2094526) - France - SIREN 633820113


BATTEUR INVESTISSEMENTS (anciennement SOREC SA) - (dossier no 2094526) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1997 n°2094526 - Publication au BOPI 1997-07-16

Inscription le 6 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362529 - Publication au BOPI 2003-01-06

Inscription le 19 décembre 2000 - Concession de licence n°313360 - Publication au BOPI 2000-12-19

Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305983 - Publication au BOPI 2000-08-21

Inscription le 18 août 1997 - Changement de dénomination n°241775 - Publication au BOPI 1997-08-18

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.