Marque enregistrée - Marque en vigueur

APM AUTONOMOUS PRIME MOVER
BATTERIE MOBILE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4379157
Date de dépôt :
26/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2027
APM AUTONOMOUS PRIME MOVER de BATTERIE MOBILE

Présentation de la marque APM AUTONOMOUS PRIME MOVER

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATTERIE MOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APM AUTONOMOUS PRIME MOVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATTERIE MOBILE domicilié(e) 11 rue du 47ème Régiment d'Artillerie - 70400 - HERICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 953 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque APM AUTONOMOUS PRIME MOVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APM AUTONOMOUS PRIME MOVER arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.

BATTERIE MOBILE a également déposé les autres marques suivantes : AAT AUTOMOTIVE AIRPORT TRANSPORTER FULL ELECTRIC , APV AUTONOMOUS PLATOONING VEHICLE , ACT AUTOMATED COILS TRANSPORTER FULL ELECTRIC


BATTERIE MOBILE, Société par actions simplifiée - 11 rue du 47ème Régiment d'Artillerie - 70400 - HERICOURT - France - SIREN 750953267


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion, câbles de commande de machines ou de moteurs, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, démarreurs pour moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, élévateurs, transporteurs, robots transporteurs (machines), économiseurs de carburant pour moteurs, carters pour moteurs, démarreurs pour moteurs, moteurs hydrauliques, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, appareils de manutention (chargement et déchargement), monte-charge, monte-wagon, turbocompresseur, vérins (machines) ; élévateurs, transporteurs, robots transporteurs, économiseurs de carburant pour moteurs, carters pour moteurs, démarreurs pour moteurs, moteurs hydrauliques, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, appareils de manutention (chargement et déchargement), monte-charge, monte-wagon, turbocompresseurs, vérins ;

Tracteurs électriques autonomes [véhicules] ; véhicules terrestres ; véhicules de transport autonomes ; véhicules de transport sans conducteur ; véhicules autonomes pour zone aéroportuaires ; véhicules autonomes dédiés à la manutention de conteneurs cargos à bagages ; Remorques (véhicules), accouplements pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, caissons (véhicules), camions, bennes de camions, capots de moteurs pour véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), chariots de manutention, chariots élévateurs, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, essieux, freins de véhicules, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), marchepieds de véhicules, machines motrices pour véhicules terrestres, pare-chocs de véhicules, portes de véhicules, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, roues de véhicules, sabots de freins pour véhicules, tombereaux, tracteurs, trains de voitures, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, véhicules à locomotion par terre, véhicules électriques, pneumatiques pour véhicules ;

Service de transport, location de véhicules, assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).