Présentation de la marque ACT AUTOMATED COILS TRANSPORTER FULL ELECTRIC
Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATTERIE MOBILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACT AUTOMATED COILS TRANSPORTER FULL ELECTRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATTERIE MOBILE domicilié(e) 11 rue du 47ème Régiment d'Artillerie - 70400 - HERICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 953 267 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Caroline DELLENIAUT, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON domicilié(e) 4a rue de l'industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque ACT AUTOMATED COILS TRANSPORTER FULL ELECTRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATTERIE MOBILE, Société par actions simplifiée - 11 rue du 47ème Régiment d'Artillerie - 70400 - HERICOURT - France - SIREN 750953267
Mme. Caroline DELLENIAUT, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON - 4a rue de l'industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion, câbles de commande de machines ou de moteurs, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, démarreurs pour moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, élévateurs, transporteurs, robots transporteurs (machines), économiseurs de carburant pour moteurs, carters pour moteurs, démarreurs pour moteurs, moteurs hydrauliques, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, appareils de manutention (chargement et déchargement), monte-charge, monte-wagon, turbocompresseur, vérins (machines) ; élévateurs, transporteurs, robots transporteurs, économiseurs de carburant pour moteurs, carters pour moteurs, démarreurs pour moteurs, moteurs hydrauliques, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, appareils de manutention (chargement et déchargement), monte-charge, monte-wagon, turbocompresseurs, vérins ;
Véhicules terrestres ; véhicules de transport autonomes ; véhicules de transport sans conducteur ; véhicules autonomes pour zone aéroportuaires ; véhicules autonomes dédiés à la manutention de conteneurs cargos à bagages ; Remorques (véhicules), accouplements pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, caissons (véhicules), camions, bennes de camions, capots de moteurs pour véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), chariots de manutention, chariots élévateurs, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, essieux, freins de véhicules, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), marchepieds de véhicules, machines motrices pour véhicules terrestres, pare-chocs de véhicules, portes de véhicules, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, roues de véhicules, sabots de freins pour véhicules, tombereaux, tracteurs, trains de voitures, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, véhicules à locomotion par terre, véhicules électriques, pneumatiques pour véhicules ;
Service de transport, location de véhicules, assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).
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