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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATTENTIER
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AquaNet
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AquaNet
BATTENTIER SA (Société anonyme)
SMB Bord Cote SARL

Numéro de dépôt :
3280369
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
AquaNet de BATTENTIER

Présentation de la marque AquaNet

Déposée le 17 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) BATTENTIER et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMB Bord Cote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AquaNet »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BATTENTIER domicilié(e) ZI Prés Seigneurs 01120 DAGNEUX - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMB Bord Cote domicilié(e) 87, Avenue de la Poterie 69890 LA TOUR DE SALVAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATTENTIER s.a. domicilié(e) 01120 DAGNEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 24


BATTENTIER SA (Société anonyme) - ZI Prés Seigneurs 01120 DAGNEUX - France

SMB Bord Cote SARL - 87, Avenue de la Poterie 69890 LA TOUR DE SALVAGNY - France


BATTENTIER s.a. - 01120 DAGNEUX - France


Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410746 - Publication au BOPI 2005-04-11

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Poches filtrantes (matières) (substances minérales). Poches filtrantes (matières) (matières textiles).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).