Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BATTELEKU
/
TRANSPARENCE BON PROPRE et JUSTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRANSPARENCE BON PROPRE et JUSTE
BATTELEKU

Numéro de dépôt :
4593105
Date de dépôt :
23/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2029
TRANSPARENCE BON PROPRE et JUSTE de BATTELEKU

Présentation de la marque TRANSPARENCE BON PROPRE et JUSTE

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2019 par BATTELEKU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSPARENCE BON PROPRE et JUSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est BATTELEKU domicilié(e) 3 AVENUE DE JALDAY - 64500 - saint jean de luz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATTELEKU, Monsieur JEAN-HILAIRE DE BAILLIENCOURT domicilié(e) 3 avenue de jalday - 64500 - saint jean de luz - France.

La marque TRANSPARENCE BON PROPRE et JUSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPARENCE BON PROPRE et JUSTE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

BATTELEKU a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPARENCE BON, PROPRE ET JUSTE , CETARIA , BATTILI , BATTELEKU Battili , U PESCA DORE , SAUCITHON , JEAN LE BASQUE


BATTELEKU - 3 AVENUE DE JALDAY - 64500 - saint jean de luz - France


BATTELEKU, Monsieur JEAN-HILAIRE DE BAILLIENCOURT - 3 avenue de jalday - 64500 - saint jean de luz - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Miel ; sel.