Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN LE BASQUE
BATTELEKU EURL

Numéro de dépôt :
3484385
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2017
JEAN LE BASQUE de BATTELEKU

Présentation de la marque JEAN LE BASQUE

Déposée le 22 février 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BATTELEKU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN LE BASQUE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BATTELEKU domicilié(e) 7-9 AVENUE GABRIEL DELAUNAY,64500 CIBOURE - 64500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 893 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATTELEKU domicilié(e) 7-9 AVENUE GABRIEL DELAUNAY,64500 CIBOURE - 64500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN LE BASQUE est expirée depuis le 22 février 2017.

BATTELEKU a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPARENCE BON, PROPRE ET JUSTE , TRANSPARENCE BON PROPRE et JUSTE , CETARIA , BATTILI , BATTELEKU Battili , U PESCA DORE , SAUCITHON


BATTELEKU EURL - 7-9 AVENUE GABRIEL DELAUNAY,64500 CIBOURE - 64500 - France - SIREN 448893461


BATTELEKU - 7-9 AVENUE GABRIEL DELAUNAY,64500 CIBOURE - 64500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.