Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATTANTS]
Numéro de dépôt :
1456892
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
01/03/1998
Présentation de la marque BATTANTS]
Déposée le 1 mars 1988 par BATTANTS] (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « BATTANTS] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BATTANTS] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATTANTS] est expirée depuis le 1 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35