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Marques déposées par monsieur BATTAIA Gilbert
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MODUL'HOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL'HOME
Monsieur BATTAIA Gilbert

Numéro de dépôt :
1552817
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1999
MODUL\'HOME de BATTAIA Gilbert

Présentation de la marque MODUL'HOME

Déposée le 28 septembre 1989 par monsieur BATTAIA Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUL'HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BATTAIA Gilbert domicilié(e) Route de MONTRICOUX, BALOSSE, 82300 CAUSSADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE - France.

La marque MODUL'HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'HOME est expirée depuis le 28 septembre 1999.

BATTAIA Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : MATHEMAGIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , JAMAIS AUSSI PETIT N'A CHAUFFE SI GRAND , BATTAIA PRODUCTIONS , UN PETIT CHAUFFAGE PLUS EFFICACE QU'UN GRAND , LETH , (Marque figurative) , ECOWASH , FURNACE


Monsieur BATTAIA Gilbert - Route de MONTRICOUX, BALOSSE, 82300 CAUSSADE - France


CABINET DELHAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques. Constructions et réparations

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.