Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BATTAIA Gilbert
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BATTAIA Gilbert

Numéro de dépôt :
94539811
Date de dépôt :
10/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 octobre 1994 par BATTAIA Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est BATTAIA Gilbert, domicilié(e) Route de Montricoux, BALOSSE, 82300 CAUSSADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539811.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 octobre 2004.

BATTAIA Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : MATHEMAGIC , MODUL'HOME , (Marque figurative) , JAMAIS AUSSI PETIT N'A CHAUFFE SI GRAND , BATTAIA PRODUCTIONS , UN PETIT CHAUFFAGE PLUS EFFICACE QU'UN GRAND , LETH , (Marque figurative) , ECOWASH , FURNACE


BATTAIA Gilbert - Route de Montricoux, BALOSSE, 82300 CAUSSADE - France


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Machines à laver