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Marques déposées par monsieur BATTAIA Gilbert
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur BATTAIA Gilbert

Numéro de dépôt :
1692601
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2001
Marque en couleurs, figurative de BATTAIA Gilbert

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 septembre 1991 par monsieur BATTAIA Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BATTAIA Gilbert domicilié(e) Route de Montricoux, BALOSSE, 82300 CAUSSADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692601.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 septembre 2001.

BATTAIA Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : MATHEMAGIC , (Marque figurative) , MODUL'HOME , JAMAIS AUSSI PETIT N'A CHAUFFE SI GRAND , BATTAIA PRODUCTIONS , UN PETIT CHAUFFAGE PLUS EFFICACE QU'UN GRAND , LETH , (Marque figurative) , ECOWASH , FURNACE


Monsieur BATTAIA Gilbert - Route de Montricoux, BALOSSE, 82300 CAUSSADE - France


CABINET DELHAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de cartes à jouer