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Marques déposées par BATTAIA Gilbert
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ECOWASH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOWASH
BATTAIA Gilbert

Numéro de dépôt :
94536827
Date de dépôt :
19/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2004

Présentation de la marque ECOWASH

Déposée le 19 septembre 1994 par BATTAIA Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOWASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est BATTAIA Gilbert, domicilié(e) Route de Montricoux, BALOSSE , 82300 CAUSSADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque ECOWASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOWASH est expirée depuis le 19 septembre 2004.

BATTAIA Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : MATHEMAGIC , (Marque figurative) , MODUL'HOME , (Marque figurative) , JAMAIS AUSSI PETIT N'A CHAUFFE SI GRAND , BATTAIA PRODUCTIONS , UN PETIT CHAUFFAGE PLUS EFFICACE QU'UN GRAND , LETH , (Marque figurative) , FURNACE


BATTAIA Gilbert - Route de Montricoux, BALOSSE , 82300 CAUSSADE - France


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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