Présentation de la marque Villes et Villages Équins
Déposée le 16 avril 2012 par monsieur BATTA John et madame RENARD Marine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Villes et Villages Équins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Les déposants sont monsieur BATTA John domicilié(e) La Métresse – La Rouquette - 33220 - PORT-SAINTE-FOY - France et madame RENARD Marine domicilié(e) 174, Route de Bergerac - 24230 - LAMOTHE-MONTRAVEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BATTA John domicilié(e) La Métresse – La Rouquette - 33220 - PORT-SAINTE-FOY - France.
La marque Villes et Villages Équins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villes et Villages Équins est expirée depuis le 16 avril 2022.
Mr BATTA John - La Métresse – La Rouquette - 33220 - PORT-SAINTE-FOY - France
Mme RENARD Marine - 174, Route de Bergerac - 24230 - LAMOTHE-MONTRAVEL - France
Mr BATTA John - La Métresse – La Rouquette - 33220 - PORT-SAINTE-FOY - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 21 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589133 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21
– panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques.
– publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire ; conseil en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
– raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.
– activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; Services de promotion touristique des communes et collectivités territoriales.
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