Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecole bis… La réussite !
BATT Marie-Thérèse

Numéro de dépôt :
3835752
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
31/05/2021
Ecole bis… La réussite ! de BATT Marie-Thérèse

Présentation de la marque Ecole bis… La réussite !

Déposée le 31 mai 2011 par BATT Marie-Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Ecole bis… La réussite ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est BATT Marie-Thérèse domicilié(e) 25 boulevard Saint Pierre - 68000 - COLMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATT Marie-Thérèse domicilié(e) 25 boulevard Saint Pierre - 68000 - COLMAR - France.

La marque Ecole bis… La réussite ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835752.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole bis… La réussite ! est expirée depuis le 31 mai 2021.


BATT Marie-Thérèse - 25 boulevard Saint Pierre - 68000 - COLMAR - France


BATT Marie-Thérèse - 25 boulevard Saint Pierre - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; Supports pédagogiques sous forme numérique ;

Affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; Supports pédagogiques sous forme de parutions papier. ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Services d'enseignements notamment soutien scolaire..