LES JALOUSIES
Présentation de la marque LES JALOUSIES
Déposée le 23 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATT Chocolats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES JALOUSIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES JALOUSIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES JALOUSIES est expirée depuis le 23 juillet 2012.
BATT Chocolats a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2002 n°2222535 - Publication au BOPI 2002-06-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31