Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES JALOUSIES
BATT Chocolats, SARL

Numéro de dépôt :
92428294
Date de dépôt :
23/07/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2012

Présentation de la marque LES JALOUSIES

Déposée le 23 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATT Chocolats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES JALOUSIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATT Chocolats domicilié(e) 40 rue Saint-Georges,54000 NANCY (dossier no 2222535) - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 628 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BATT Chocolats domicilié(e) 40 rue Saint-Georges, B.P. 848,54011 NANCY cedex (dossier no 2222535) - 54011 - France.

La marque LES JALOUSIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES JALOUSIES est expirée depuis le 23 juillet 2012.

BATT Chocolats a également déposé les autres marques suivantes : Macarons de Nancy Stanislas , Les Chocolats Stanislas , MINIBAT , LE CHARDON DE LORRAINE , ALAIN BATT , Les Babas de Stanislas


BATT Chocolats, SARL - 40 rue Saint-Georges,54000 NANCY (dossier no 2222535) - 54000 - France - SIREN 334628542


BATT Chocolats - 40 rue Saint-Georges, B.P. 848,54011 NANCY cedex (dossier no 2222535) - 54011 - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 2002 n°2222535 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Chocolats