Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALAIN BATT
BATT CHOCOLATS

Numéro de dépôt :
4447089
Date de dépôt :
18/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2028
ALAIN BATT de BATT CHOCOLATS

Présentation de la marque ALAIN BATT

Déposée par voie électronique le 18 avril 2018 par BATT CHOCOLATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALAIN BATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est BATT CHOCOLATS domicilié(e) 30 impasse du tapis-vert - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATT CHOCOLATS, Monsieur ALAIN BATT domicilié(e) 40 rue Saint-Georges - 54011 - NANCY Cédex - France.

La marque ALAIN BATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALAIN BATT arrivera à expiration en date du 18 avril 2028.

BATT CHOCOLATS a également déposé les autres marques suivantes : Macarons de Nancy Stanislas , Les Chocolats Stanislas , LES JALOUSIES , Les Babas de Stanislas


BATT CHOCOLATS - 30 impasse du tapis-vert - 54000 - NANCY - France


BATT CHOCOLATS, Monsieur ALAIN BATT - 40 rue Saint-Georges - 54011 - NANCY Cédex - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.