Déposée le 10 janvier 2012 par monsieur BATT Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES NOUGATS STANISLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est monsieur BATT Alain domicilié(e) 34 rue saint-Georges, BP 40848 - 54011 - NANCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BATT Alain domicilié(e) 34 rue saint-Georges, BP 40848 - 54011 - NANCY - France.
La marque LES NOUGATS STANISLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BATT Alain - 34 rue saint-Georges, BP 40848 - 54011 - NANCY - France
M. BATT Alain - 34 rue saint-Georges, BP 40848 - 54011 - NANCY - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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