Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOOD TO GO
BATT ALAIN

Numéro de dépôt :
94504014
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2014

Présentation de la marque FOOD TO GO

Déposée le 27 janvier 1994 par BATT ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOOD TO GO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est BATT ALAIN domicilié(e) 34 rue Saint-Georges,54000 NANCY (dossier no 2262436) - 54000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE BATT domicilié(e) 34 rue Saint-Georges, BP 848,54011 NANCY Cedex (dossier no 2262436) - 54011 - France.

La marque FOOD TO GO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOOD TO GO est expirée depuis le 27 janvier 2014.

BATT ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : " Les Babas de Stanislas " , " La Pizza Flambée "


BATT ALAIN - 34 rue Saint-Georges,54000 NANCY (dossier no 2262436) - 54000 - France


PATISSERIE BATT - 34 rue Saint-Georges, BP 848,54011 NANCY Cedex (dossier no 2262436) - 54011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 26 avril 1994 - Transmission de propriété n°172001 - Publication au BOPI 1994-04-26

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2004 n°2262436 - Publication au BOPI 2004-04-05

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Service de restauration (alimentation) Plats cuisinés Plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.