Présentation de la marque Jean-François BATS Chocolats
Déposée le 2 août 2007 par Bats Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Jean-François BATS Chocolats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-36 du 7 septembre 2007.
Le déposant est Bats Jean-François domicilié(e) 23, boulevard de Candau - 40003 - MONT DE MARSAN cedex - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François BATS domicilié(e) 23, boulevard de Candau - 40003 - MONT DE MARSAN - France.
La marque Jean-François BATS Chocolats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3518088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Jean-François BATS Chocolats arrivera à expiration en date du 2 août 2027.
Bats Jean-François - 23, boulevard de Candau - 40003 - MONT DE MARSAN cedex - France
Jean-François BATS - 23, boulevard de Candau - 40003 - MONT DE MARSAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36
Renouvellement avec limitation le 15 juin 2017 n°2651768 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-06-15
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparayions faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, sucrerie, chocolats, boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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