Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIEGE ECO 2000
Monsieur BATS Guy

Numéro de dépôt :
1719614
Date de dépôt :
10/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/1999
PIEGE ECO 2000 de BATS Guy

Présentation de la marque PIEGE ECO 2000

Déposée le 10 août 1989 par monsieur BATS Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIEGE ECO 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BATS Guy domicilié(e) CRAVENCERES, 32110 NOUGARO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE - France.

La marque PIEGE ECO 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIEGE ECO 2000 est expirée depuis le 10 août 1999.

BATS Guy a également déposé les autres marques suivantes : Poulet en Gelée


Monsieur BATS Guy - CRAVENCERES, 32110 NOUGARO - France


CABINET DELHAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Pièges à bêtes du type mammifères rongeurs